Le Lycée Numérique : Mentions légales

Éditeur

Epistemon
SAS au capital de 10 000 euros
RCS Paris : 811 609 957
Siret n°811 609 957 00014
TVA intracommunautaire FR00 811 609 957
Siège Social : 2 ter, rue des Chantiers, 75005 PARIS
Tél. : +33 (0)1 46 34 75 50
E-mail : contact@lyceenumerique.fr
Président et Directeur de la publication : Michel Bouchaud

Hébergeur

OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

Conditions d'utilisation

La société Epistemon se réserve le droit de faire évoluer et de modifier les conditions d'utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.

Le site Lycée numérique est soumis à une inscription préalable. Pour y accéder, l'utilisateur doit posséder un ordinateur et un abonnement souscrit auprès d'un fournisseur d'accès à Internet. Les frais relatifs à ces équipements sont à la charge exclusive de l'utilisateur.
Les informations collectées sur ce site nous permettront de mieux vous connaître. Elles seront utilisées pour vous transmettre des informations personnalisées via ce site. Les informations qui vous concernent sont destinées à Epistemon. Nous pouvons être amenés à les utiliser dans le cadre des partenariats d'Epistemon si vous avez donné votre accord lors de l'inscription.
Epistemon s'efforce d'assurer au mieux l'accès au site Lycée numérique ainsi que l'exactitude et la mise à jour des informations figurant sur ce site dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis le contenu.
Epistemon ne pourra pas être tenue responsable de l'interruption ou de la suspension, temporaire ou définitive, des services du site Lycée numérique pour les motifs suivants :

  • dysfonctionnement du matériel informatique ou de la prestation du fournisseur d'accès de l'abonné,
  • encombrement du réseau Internet,
  • toute défaillance de matériel informatique non imputable à Epistemon,
  • toute inexactitude ou omission portant sur le contenu du site.
Epistemon pourra procéder à des mises à jour de contenus et de fonctionnalités sur le site Lycée numérique. Ces mises à jour pourront entraîner une indisponibilité temporaire du site. Epistemon s'engage à mettre tous les moyens en œuvre pour rétablir l'accès aux services de Lycée numérique dans les meilleurs délais.

Protection des données personnelles

Conformément à l'article 34 de la loi « Informatiques et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez votre demande par écrit à Epistemon, 2 ter, rue des Chantiers, 75005 Paris ou par e-mail à contact@lyceenumerique.fr.

Propriétés

Les contenus présents sur le site Lycée numérique sont protégés par le code de la Propriété intellectuelle et constituent, sauf avis contraire, la propriété exclusive de leurs auteurs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de Lycée numérique, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.
Le client du site Lycée numérique est libre d'apporter gratuitement sa contribution au cours du Lycée numérique, sous réserve de validation du directeur des enseignements. Le client s'engage à ne réclamer aucune compensation de quelque sorte qu'elle soit à la société Epistemon.

Acceptation des conditions d'utilisation

Toute inscription et toute utilisation du site Lycée numérique impliquent l'acceptation des conditions ci-dessus.

Ont contribué à la création des contenus du site Lycée numérique :

Denis MONASSE, Jean WACKSMANN, Guy ALARCON, Yves MOREAU, Massy SOEDIRMAN
En savoir plus…